Articles Marqués ‘gouvernement’

Calculer le montant de la taxe carbone sur Internet

Par Cerise • 27 déc, 2009 • Catégorie: Société

Le gouvernement vient de mettre en place un outil via le site www.clcv.org destiné à calculer le futur montant de la taxe carbone que devront payer les Français en 2010, ainsi que le montant de la compensation à laquelle ils ont droit. Nicolas Sarkosy expliquait par exemple en septembre dernier, lors de la présentation publique [...]



De nouvelles mesures pour améliorer le service de taxi en France

Par Team Consomactu • 3 juin, 2009 • Catégorie: Société

Le ministère de l’intérieur a annoncé le 28 mai dernier les différentes mesures prises dans le cadre du protocole d’accord relatif à l’évolution de la profession de taxi.



Loppsi II ou comment les FAI vont devoir jouer les policiers

Par Team Consomactu • 29 mai, 2009 • Catégorie: Société

Le nouveau projet de loi Loppsi II risque de provoquer des remous.



Plan d’urgence pour les jeunes : est-ce assez ?

Plan d’urgence pour les jeunes : est-ce assez ?

Par Team Consomactu • 7 mai, 2009 • Catégorie: Economie et finances

Un plan d’urgence en faveur des jeunes de 18 à 25 ans a été annoncé par le chef de l’Etat.



Hadopi : loi rejetée

Par Team Consomactu • 15 avr, 2009 • Catégorie: Société

La loi « Création et Internet » a été rejetée par l’assemblée Nationale.



Avril : ce qui change !

Par Team Consomactu • 31 mar, 2009 • Catégorie: Société

Les mesures du gouvernement en application dès le mois d’avril



Hadopi : L’Europe est contre !

Par Team Consomactu • 27 mar, 2009 • Catégorie: Société

L’Europe rejette le projet de loi de Christine Albanel concernant la création d’une Haute Autorité pour la Diffusion et la Protection des Droits d’Auteur sur Internet (Hadopi)



Nicolas Sarkozy s’explique !

Par Team Consomactu • 26 mar, 2009 • Catégorie: Economie et finances

Nicolas Srakozy a commenté largement la méthode de son gouvernement pour sortir de la crise économique, mardi 24 mars.



Le projet de loi du crédit revolving trop timoré

Par Team Consomactu • 26 mar, 2009 • Catégorie: Société

Le projet de loi du gouvernement sur le crédit revolving ne va pas assez loin dans la protection du consommateur



L’Hadopi : Report du débat à l’Assemblée Nationale !

Par Team Consomactu • 19 mar, 2009 • Catégorie: Société

Le débat sur la protection des droits d’auteurs sur Internet a été reporté…



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